Commune de La Bégude de Mazenc
La Bégude-de-Mazenc
Modification Simplifiée n°1 :
Le projet de modification est actuellement consultable.
Téléchargez les pièces ci-dessous pour consulter le dossier.
Un registre est disponible en Mairie et à la Communauté de Communauté de Communes aux heures d’ouverture.
MISE A DISPOSITION AU PUBLIC :
Notice explicative
Le règlement écrit modifié
Le règlement graphique
Avis des Personnes Publiques Associées :
Autorité Environnementale – MRAE
Direction Départementale des Territoires
Département de la Drôme
Chambre d’Agriculture de la Drôme
DOSSIER APPROUVE :
Télécharger le dossier complet après approbation par le Conseil Communautaire
Dossier complet
Bilan de la concertation
Délibération