Dans le cadre de son projet alimentaire territorial 2, la CCDB poursuit son engagement auprès des agriculteurs pour les accompagner dans l’adaptation de leurs pratiques agricoles face au changement climatique.
C’est pourquoi elle souhaite reconduire le même accompagnement qu’elle avait initiée dans son PAT 1, pour ce faire elle lance un marché public de services à procédure adaptée :
Pièce constitutives du Document de Consultation des Entreprises :
- Règlement de consultation (RC)
- Acte d’engagement (AE)
- Annexes de l’Acte d’engagement
- Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
- Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
- Bordereau des Prix Unitaires (BPU)
- Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF)
- Formulaire DC1
- Formulaire DC2
- Formulaire DC4 (si sous traitance)
