Dans le cadre de son projet alimentaire territorial 2, la CCDB poursuit son engagement auprès des structures de restaurations collectives.
C’est pourquoi elle souhaite reconduire le même accompagnement qu’elle avait initiée dans son PAT 1, pour ce faire elle lance un marché public de services à procédure adaptée :
Pièce constitutives du Document de Consultation des Entreprises :
- Règlement de consultation (RC)
- Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
- Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
- Acte d’Engagement (AE)
- Annexe de l’Acte d’Engagement
- Décomposition du Prix Global et Forfaitaire
- Bordereau des Prix Unitaires (BPU)
- Formulaire DC1
- Formulaire DC2
- Formulaire DC4 (si sous traitance)
